Marie Pascual
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie PASCUAL
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049241896
(source JORF)
nomination
07 Mars 2024
07/03/2024
De:
Marie PASCUAL
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
date_debut
=
"
2021-03-09
"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043216824
(source JORF)
nomination
05 Mars 2021
05/03/2021
De:
Marie Pascual
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000792315
(source JORF)
nomination
06 Février 2007
06/02/2007
De:
Pascual (Marie)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre suppléante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000228605
(source JORF)
nomination
30 Mars 2002
30/03/2002